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Marques déposées par monsieur Pascal MELI
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CHATEAU DE SARTRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE SARTRE
Monsieur Pascal MELI

Numéro de dépôt :
1536017
Date de dépôt :
19/04/1989
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
19/04/2009

Présentation de la marque CHATEAU DE SARTRE

Déposée le 19 avril 1989 par monsieur Pascal MELI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU DE SARTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pascal MELI domicilié(e) demeurant " Château Bujan ", 33710 GAURIAC (dossier no 2143034) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal MELI domicilié(e) (dossier no 2143034) - France.

La marque CHATEAU DE SARTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE SARTRE est expirée depuis le 19 avril 2009.


Monsieur Pascal MELI - demeurant " Château Bujan ", 33710 GAURIAC (dossier no 2143034) - France


Monsieur Pascal MELI - (dossier no 2143034) - France


Renouvellement sans limitation le 16 avril 1999 n°2143034 - Publication au BOPI 1999-04-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Vin dáppellation dórigine contrôlée et provenant directement de léxploitation viticole exactement dénommée "Château DE SARTRE"