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Marques déposées par monsieur Pascal Massiani
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Elite CBD
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Elite CBD
Monsieur Pascal Massiani

Numéro de dépôt :
4466985
Date de dépôt :
05/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/07/2028
Elite CBD de Pascal Massiani

Présentation de la marque Elite CBD

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2018 par monsieur Pascal Massiani auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Elite CBD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-30 du 27 juillet 2018.

Le déposant est monsieur Pascal Massiani domicilié(e) 39 Rue jules ferry - 91390 - Morsang sur orge - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elite CBD, Monsieur Pascal Massiani domicilié(e) 39 rue jules ferry - 91390 - Morsang sur orge - France.

La marque Elite CBD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4466985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 30 31 32 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Elite CBD arrivera à expiration en date du 5 juillet 2028.


Monsieur Pascal Massiani - 39 Rue jules ferry - 91390 - Morsang sur orge - France


Elite CBD, Monsieur Pascal Massiani - 39 rue jules ferry - 91390 - Morsang sur orge - France


Publication - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Dentifrices ; rouge à lèvres ; produits de rasage ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Tabac ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.