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Marques déposées par Pascal MARTINEZ SANCHEZ
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JOLY
Marque expirée - Marque en non vigueur

JOLY
Pascal MARTINEZ SANCHEZ

Numéro de dépôt :
3676635
Date de dépôt :
30/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2019
JOLY de Pascal MARTINEZ SANCHEZ

Présentation de la marque JOLY

Déposée le 30 octobre 2009 par Pascal MARTINEZ SANCHEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOLY »

Le déposant est Pascal MARTINEZ SANCHEZ domicilié(e) 100 impasse des bouvreuils - 34400 - LUNEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal MARTINEZ SANCHEZ domicilié(e) 100 impasse des bouvreuils - 34400 - LUNEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 40 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOLY est expirée depuis le 30 octobre 2019.


Pascal MARTINEZ SANCHEZ - 100 impasse des bouvreuils - 34400 - LUNEL - France


Pascal MARTINEZ SANCHEZ - 100 impasse des bouvreuils - 34400 - LUNEL - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Errata de la publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; monuments funéraires non métalliques ;

Maçonnerie ;

Services de gravure ;

Pompes funèbres.