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Marques déposées par monsieur Pascal Martin
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3DVF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

3DVF
M. Pascal Martin

Numéro de dépôt :
4034672
Date de dépôt :
24/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/09/2023
3DVF de Pascal Martin

Présentation de la marque 3DVF

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2013 par monsieur Pascal Martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 3DVF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est monsieur Pascal Martin domicilié(e) 682D Route du Mas Desports - 34400 - Lunel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal Martin domicilié(e) 682D Route du Mas Desports - 34400 - Lunel - France.

La marque 3DVF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3DVF est expirée depuis le 24 septembre 2023.


M. Pascal Martin - 682D Route du Mas Desports - 34400 - Lunel - France


M. Pascal Martin - 682D Route du Mas Desports - 34400 - Lunel - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Inscription le 4 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°769908 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-04

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Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

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