Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Bran et Daguet
Pascal Martin-Daguet
Brandon Tan

Numéro de dépôt :
3859010
Date de dépôt :
15/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Bran et Daguet de Pascal Martin-Daguet

Présentation de la marque Bran et Daguet

Déposée le 15 septembre 2011 par Pascal Martin-Daguet et Brandon Tan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Bran et Daguet »

Les déposants sont Pascal Martin-Daguet domicilié(e) 72 rue Rambuteau - 75001 - Paris - France et Brandon Tan domicilié(e) 72 rue Rambuteau - 75001 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal Martin-Daguet domicilié(e) 72 rue Rambuteau - 75001 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Pascal Martin-Daguet - 72 rue Rambuteau - 75001 - Paris - France

Brandon Tan - 72 rue Rambuteau - 75001 - Paris - France


Pascal Martin-Daguet - 72 rue Rambuteau - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Inscription le 6 février 2013 - Rejet total n°594179 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-06

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; foulards.