Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Bran et Daguet
Numéro de dépôt :
3859010
Date de dépôt :
15/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque Bran et Daguet
Déposée le 15 septembre 2011 par Pascal Martin-Daguet et Brandon Tan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Bran et Daguet »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Inscription le 6 février 2013 - Rejet total n°594179 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-06