Accueil marques.expert
/
Marques déposées par PASCAL Marie-Claude
/
Jacquelinet
Marque expirée - Marque en non vigueur

Jacquelinet
PASCAL Marie-Claude

Numéro de dépôt :
3471781
Date de dépôt :
22/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2016
Jacquelinet de PASCAL Marie-Claude

Présentation de la marque Jacquelinet

Déposée le 22 décembre 2006 par PASCAL Marie-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Jacquelinet »

Le déposant est PASCAL Marie-Claude domicilié(e) 23 rue Amiral Roussin,21000 DIJON - 21000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL Marie-Claude domicilié(e) 23 rue Amiral Roussin,21000 DIJON - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jacquelinet est expirée depuis le 22 décembre 2016.


PASCAL Marie-Claude - 23 rue Amiral Roussin,21000 DIJON - 21000 - France


PASCAL Marie-Claude - 23 rue Amiral Roussin,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-22

Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05

Bonhomme de pain d'épices (patisserie et confiserie) ou réalisé en tout produit alimentaire de confiserie – patisserie – boulangerie selon cette forme.