Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Kollectionneur Cannes K
Mle Pascal Margaux

Numéro de dépôt :
4003364
Date de dépôt :
06/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/05/2023
Kollectionneur Cannes K de Pascal Margaux

Présentation de la marque Kollectionneur Cannes K

Déposée le 6 mai 2013 par mademoiselle Pascal Margaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Kollectionneur Cannes K » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est mademoiselle Pascal Margaux domicilié(e) 4 avenue saint jean - 06400 - CANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Pascal Margaux domicilié(e) 4 avenue saint jean - 06400 - CANNES - France.

La marque Kollectionneur Cannes K a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Kollectionneur Cannes K est expirée depuis le 6 mai 2023.


Mle Pascal Margaux - 4 avenue saint jean - 06400 - CANNES - France


Mle Pascal Margaux - 4 avenue saint jean - 06400 - CANNES - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Inscription le 10 juin 2016 - Rejet partiel n°671791 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-10

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; Bracelet (bijouterie) / bracelet de chevilles, bouton de manchette, porte-clé, bijou bague boucle d'oreille fantaisie ; pierre semi précieuse, argent/or bruts ou battus.