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Marques déposées par monsieur PASCAL MARCHAND
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PASCAL MARCHAND
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASCAL MARCHAND
Monsieur PASCAL MARCHAND

Numéro de dépôt :
4459530
Date de dépôt :
07/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/06/2028
PASCAL MARCHAND de PASCAL MARCHAND

Présentation de la marque PASCAL MARCHAND

Déposée par voie électronique le 7 juin 2018 par monsieur PASCAL MARCHAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASCAL MARCHAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-26 du 29 juin 2018.

Le déposant est monsieur PASCAL MARCHAND domicilié(e) 6 RUE DE LA GARE - 21420 - ECHEVRONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Amandine TERRIER domicilié(e) 6 RUE DE LA GARE - 21420 - ECHEVRONNE - France.

La marque PASCAL MARCHAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4459530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASCAL MARCHAND arrivera à expiration en date du 7 juin 2028.


Monsieur PASCAL MARCHAND - 6 RUE DE LA GARE - 21420 - ECHEVRONNE - France


Madame Amandine TERRIER - 6 RUE DE LA GARE - 21420 - ECHEVRONNE - France


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

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