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Marques déposées par pascal marchand
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HABSOLUT MEUBLES SALONS DECO
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HABSOLUT MEUBLES SALONS DECO
pascal marchand
cyril salles

Numéro de dépôt :
3807247
Date de dépôt :
17/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
HABSOLUT MEUBLES SALONS DECO de pascal marchand

Présentation de la marque HABSOLUT MEUBLES SALONS DECO

Déposée par voie électronique le 17 février 2011 par pascal marchand et cyril salles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HABSOLUT MEUBLES SALONS DECO »

Les déposants sont pascal marchand domicilié(e) 384B rue de l'église - 27520 - thuit hebert - France et cyril salles domicilié(e) 13 rue du moulin - 14370 - argences - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pascal marchand domicilié(e) 384B rue de l'église - 27520 - thuit hebert - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 21 24 27


pascal marchand - 384B rue de l'église - 27520 - thuit hebert - France

cyril salles - 13 rue du moulin - 14370 - argences - France


pascal marchand - 384B rue de l'église - 27520 - thuit hebert - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Inscription le 15 décembre 2011 - Rejet total n°564760 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-15

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; Carpettes ; papiers peints.