Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELUXE INCORPORETED
Pascal MANRY
Bruno LE MOULT

Numéro de dépôt :
92447527
Date de dépôt :
22/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2002

Présentation de la marque DELUXE INCORPORETED

Déposée le 22 décembre 1992 par Pascal MANRY et Bruno LE MOULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELUXE INCORPORETED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Les déposants sont Pascal MANRY, domicilié(e) 54, rue Caulaincourt, 75018 PARIS - France et Bruno LE MOULT, domicilié(e) 29 rue Pierre Poli, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno LE MOULT - France.

La marque DELUXE INCORPORETED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELUXE INCORPORETED est expirée depuis le 22 décembre 2002.


Pascal MANRY - 54, rue Caulaincourt, 75018 PARIS - France

Bruno LE MOULT - 29 rue Pierre Poli, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France


Bruno LE MOULT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-32

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

- Magazine - Parfum

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.