Marque enregistrée - Marque en non vigueur

« NO MAD EVASION »
Monsieur Pascal MANCHE Agissant au nom et pour le compte de l'entreprise « NO MAD EVASION » en formation

Numéro de dépôt :
3275431
Date de dépôt :
16/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2014
« NO MAD EVASION » de Pascal MANCHE

Présentation de la marque « NO MAD EVASION »

Déposée le 16 février 2004 par monsieur Pascal MANCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « « NO MAD EVASION » » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est monsieur Pascal MANCHE domicilié(e) rue Alphonse KARR,76790 ETRETAT - 76790 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal MANCHE domicilié(e) Rue Alphonse KARR,76790 ETRETAT - 76790 - France.

La marque « NO MAD EVASION » a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 19 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque « NO MAD EVASION » est expirée depuis le 16 février 2014.


Monsieur Pascal MANCHE Agissant au nom et pour le compte de l'entreprise « NO MAD EVASION » en formation - rue Alphonse KARR,76790 ETRETAT - 76790 - France


Monsieur Pascal MANCHE - Rue Alphonse KARR,76790 ETRETAT - 76790 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Inscription le 13 décembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°537666 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-13

Inscription le 18 août 2011 - Immatriculation de societe n°555717 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-18

Carrosseries amovibles ou fixes, amortisseurs pour véhicules, châssis ou pare-chocs pour véhicules, caravanes, camping-car. Cycles, cadres, béquilles, freins, guidons. Constructions transportables non métalliques. Location de véhicules et de carrosseries pour véhicules.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.