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Marques déposées par PASCAL MALLET
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WEB LOTO
Marque expirée - Marque en non vigueur

WEB LOTO
PASCAL MALLET

Numéro de dépôt :
3533353
Date de dépôt :
23/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2017
WEB LOTO de PASCAL MALLET

Présentation de la marque WEB LOTO

Déposée le 23 octobre 2007 par PASCAL MALLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WEB LOTO »

Le déposant est PASCAL MALLET domicilié(e) CHEMIN DES CRETES - 46100 - FIGEAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL MALLET domicilié(e) CHEMIN DES CRETES - 46100 - FIGEAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WEB LOTO est expirée depuis le 23 octobre 2017.

PASCAL MALLET a également déposé les autres marques suivantes : LOTO 888 , TUTTI LUDI , TUTTI LUDI


PASCAL MALLET - CHEMIN DES CRETES - 46100 - FIGEAC - France


PASCAL MALLET - CHEMIN DES CRETES - 46100 - FIGEAC - France


Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Inscription le 11 mars 2014 - Rejet partiel n°620197 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-11

Presse (produits imprimés), papeterie. Produits de l'imprimerie, notamment cartes à jouer, tickets de loteries et autres bulletins de jeu. Tous ces produits étant en relation avec le loto traditionnel et ou la mécanique de jeu de loto traditionnel.

Jeux, notamment jeux de hasard, d'adresse et de connaissance. Jouets, notamment articles pour jouer au loto et autres jeux de hasard. Tous ces produits étant en relation avec le loto traditionnel et ou la mécanique de jeu de loto traditionnel.

Divertissements radiophoniques et télévisés. Organisation d'événements culturels. Tous ces services étant en relation avec le loto traditionnel et ou la mécanique de jeu de loto traditionnel.