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Marques déposées par monsieur PASCAL MALLET
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CLASSE 12
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLASSE 12
M. PASCAL MALLET
Mme. MARIE-CECILE MALLET

Numéro de dépôt :
3913962
Date de dépôt :
18/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/04/2022
CLASSE 12 de PASCAL MALLET

Présentation de la marque CLASSE 12

Déposée le 18 avril 2012 par monsieur PASCAL MALLET et madame MARIE-CECILE MALLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CLASSE 12 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Les déposants sont monsieur PASCAL MALLET domicilié(e) 12 RUE SAINT SAENS - 14112 - BIEVILLE-BEUVILLE - France et madame MARIE-CECILE MALLET domicilié(e) 12 RUE SAINT SAENS - 14112 - BIEVILLE-BEUVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PASCAL MALLET domicilié(e) 12 RUE SAINT SAENS - 14112 - BIEVILLE-BEUVILLE - France.

La marque CLASSE 12 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLASSE 12 est expirée depuis le 18 avril 2022.


M. PASCAL MALLET - 12 RUE SAINT SAENS - 14112 - BIEVILLE-BEUVILLE - France

Mme. MARIE-CECILE MALLET - 12 RUE SAINT SAENS - 14112 - BIEVILLE-BEUVILLE - France


M. PASCAL MALLET - 12 RUE SAINT SAENS - 14112 - BIEVILLE-BEUVILLE - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Cuir et imitations du cuir ; parapluies, parasols et cannes ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.