Déposée le 31 mai 2011 par Pascal MAINGUY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « Custobed » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-25 du 24 juin 2011.
Le déposant est Pascal MAINGUY domicilié(e) 9 bis impasse Jean Sébastien Bach - 35131 - CHARTRES DE BRETAGNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal MAINGUY domicilié(e) 9 bis impasse Jean Sébastien Bach - 35131 - CHARTRES DE BRETAGNE - France.
La marque Custobed a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835702.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Pascal MAINGUY - 9 bis impasse Jean Sébastien Bach - 35131 - CHARTRES DE BRETAGNE - France
Pascal MAINGUY - 9 bis impasse Jean Sébastien Bach - 35131 - CHARTRES DE BRETAGNE - France
Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25
Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Inscription le 12 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°590635 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-12
Inscription le 12 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°590634 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-12
Inscription le 29 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601826 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-29
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception de nouveaux produits ; architecture d'intérieur ; services de dessinateurs d'art graphique ; essai de matériaux ; étude de projets techniques ; stylisme (esthétique industrielle) ; services de conception d'outils et de matrices pour la fabrication de produits en métal et en plastique.
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