Déposée le 31 mai 2011 par Pascal MAINGUY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « Bedix » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-25 du 24 juin 2011.
Le déposant est Pascal MAINGUY domicilié(e) 9 bis impasse Jean Sébastien Bach - 35131 - CHARTRES DE BRETAGNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal MAINGUY domicilié(e) 9 bis impasse Jean Sébastien Bach - 35131 - CHARTRES DE BRETAGNE - France.
La marque Bedix a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835706.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Pascal MAINGUY - 9 bis impasse Jean Sébastien Bach - 35131 - CHARTRES DE BRETAGNE - France
Pascal MAINGUY - 9 bis impasse Jean Sébastien Bach - 35131 - CHARTRES DE BRETAGNE - France
Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25
Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Inscription le 12 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°590635 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-12
Inscription le 12 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°590634 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-12
Inscription le 29 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601826 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-29
Métaux communs et leurs alliages ; cadres en aluminium ; profilés en aluminium pour la construction, la décoration d'intérieur, la publicité et la communication visuelle ; garnitures métalliques pour meubles ; serrures métalliques autres qu'électriques ; bordures, châssis et bordures de portes [métalliques] ; profilés métalliques pour huisseries ; éléments de raccordement métalliques pour meubles ; feuilles de métal laminées ; feuilles liées en matériaux métalliques et non métalliques ; matériaux sous forme de “ sandwich ”, constitués de tôles à l'extérieur et de couches de matériaux non métalliques à l'intérieur.
Plastiques extrudés destinés à la fabrication ; produits semi-finis en plastique sous forme de profilés ; matières plastiques extrudées aux fins de construction ; matériaux plastiques semi-finis profilés destinés à la fabrication de meubles ; matières pour étancher, pour calfeutrer, pour isoler ; matériaux d'isolation pour la construction.
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; châssis en plastique (matériaux de construction) ; éléments en plastique pour meubles ; armatures non métalliques pour assembler et monter des éléments en plastique ; profilés de châssis non métalliques ; éléments de construction en plastique et feuilles d'aluminium, tous destinés à la construction ; matériaux de construction en matières plastiques, en particulier feuilles, barres et bandes.
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cadres en plastique ou en aluminium pour miroirs ; meubles et éléments de mobilier (pièces d'ameublement), au moins partiellement en aluminium ou en alliages d'aluminium ; avant-corps pour portes, non métalliques ; meubles en bois et dérivés du bois (aggloméré, médium), plastique ou aluminium ; stores d'intérieur (mobilier) ; poignées de portes [non métalliques] ; finitions en matières plastiques pour meubles ; charnières non métalliques ; cloisons [meubles] ; sièges métalliques ; éléments en plastique pour l'industrie du mobilier, à savoir garnitures, finitions et parties constitutives de meubles ; écrous non métalliques, raccords non métalliques et non électriques ; vis, écrous ; fermetures métalliques à savoir meubles ; garnitures, finitions et parties constitutives de meubles en matières plastiques, en particulier bandes et profilés pour mobilier.
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