Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE LA BERTHETE
Monsieur PASCAL MAILLET
DE LA BERTHETE

Numéro de dépôt :
4593782
Date de dépôt :
25/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2029
DOMAINE DE LA BERTHETE de PASCAL MAILLET

Présentation de la marque DOMAINE DE LA BERTHETE

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2019 par monsieur PASCAL MAILLET et DE LA BERTHETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA BERTHETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-46 du 15 novembre 2019.

Les déposants sont monsieur PASCAL MAILLET domicilié(e) 340 CHEMIN DE PIEDCAUD - 84850 - CAMARET-SUR-AIGUES - France et DE LA BERTHETE domicilié(e) 340 CHEMIN DE PIEDCAUD - 84850 - CAMARET SUR AIGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE LA BERTHETE, Monsieur PASCAL MAILLET domicilié(e) 340 CHEMIN DE PIEDCAUD - 84850 - CAMARET-SUR-AIGUES - France.

La marque DOMAINE DE LA BERTHETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4593782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA BERTHETE arrivera à expiration en date du 25 octobre 2029.


Monsieur PASCAL MAILLET - 340 CHEMIN DE PIEDCAUD - 84850 - CAMARET-SUR-AIGUES - France

DE LA BERTHETE - 340 CHEMIN DE PIEDCAUD - 84850 - CAMARET SUR AIGUES - France


DE LA BERTHETE, Monsieur PASCAL MAILLET - 340 CHEMIN DE PIEDCAUD - 84850 - CAMARET-SUR-AIGUES - France


Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Inscription le 30 mars 2020 - Retrait partiel n°783759 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-03-30

VINS D'APPELLATION D'ORIGINE PROTEGEE VINS A INDICATION GEOGRAPHIQUE PROTEGEE.