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Marques déposées par Pascal-Louis BARUTEAU
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(L') Artisan-Couturier
Marque expirée - Marque en non vigueur

(L') Artisan-Couturier
Pascal-Louis BARUTEAU

Numéro de dépôt :
3638205
Date de dépôt :
22/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2019
(L\') Artisan-Couturier de Pascal-Louis BARUTEAU

Présentation de la marque (L') Artisan-Couturier

Déposée le 22 mars 2009 par Pascal-Louis BARUTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « (L') Artisan-Couturier »

Le déposant est Pascal-Louis BARUTEAU domicilié(e) 8 Thaurac - 34190 - LAROQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal-Louis BARUTEAU domicilié(e) 8 Thaurac - 34190 - LAROQUE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque (L') Artisan-Couturier est expirée depuis le 22 mars 2019.

Pascal-Louis BARUTEAU a également déposé les autres marques suivantes : Marc Ricci , Max TOLEDANO , BIOCOSMED (Laboratoire)


Pascal-Louis BARUTEAU - 8 Thaurac - 34190 - LAROQUE - France


Pascal-Louis BARUTEAU - 8 Thaurac - 34190 - LAROQUE - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; tous les produits précités sont élaborés ou fournis de façon non industrielle par un artisan.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; tous les produits précités sont élaborés de façon non industrielle par un artisan.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.