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Marques déposées par Pascal-Louis BARUTEAU
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BIOCOSMED (Laboratoire)
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOCOSMED (Laboratoire)
Pascal-Louis BARUTEAU

Numéro de dépôt :
3702756
Date de dépôt :
05/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2020
BIOCOSMED (Laboratoire) de Pascal-Louis BARUTEAU

Présentation de la marque BIOCOSMED (Laboratoire)

Déposée le 5 janvier 2010 par Pascal-Louis BARUTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOCOSMED (Laboratoire) »

Le déposant est Pascal-Louis BARUTEAU domicilié(e) 8 Le Thaurac - 34190 - LAROQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal-Louis BARUTEAU domicilié(e) 8 Le Thaurac - 34190 - LAROQUE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCOSMED (Laboratoire) est expirée depuis le 5 janvier 2020.

Pascal-Louis BARUTEAU a également déposé les autres marques suivantes : (L') Artisan-Couturier , Marc Ricci , Max TOLEDANO


Pascal-Louis BARUTEAU - 8 Le Thaurac - 34190 - LAROQUE - France


Pascal-Louis BARUTEAU - 8 Le Thaurac - 34190 - LAROQUE - France


Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Enregistrement avec modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Inscription le 20 octobre 2010 - Rejet partiel n°534285 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-20

Inscription le 20 octobre 2010 - Rejet partiel n°534284 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-20

Inscription le 20 octobre 2010 - Rejet partiel n°534283 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-20

Produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pour la destruction des animaux nuisibles à usage médical ; fongicides à usage médical ; parasiticides à usage médical.

Biberons ; tétines de biberons.