Présentation de la marque COMPENSATION TERRITORIALE
Déposée par voie électronique le 9 octobre 2010 par PASCAL LLUCH, ALAIN LAURENT, JEAN PIERRE LAMIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « COMPENSATION TERRITORIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-43 du 29 octobre 2010.
Les déposants sont PASCAL LLUCH domicilié(e) 151, Chemin de l'Echeline Montchaffrey 38410 Vaulnaveys-le-Bas - France, ALAIN LAURENT domicilié(e) 49 rue Raymond IV 31000 Toulouse - France, JEAN PIERRE LAMIC domicilié(e) 261 Allée des Bauges BAT F Appt 42 73000 Chambéry - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL LLUCH domicilié(e) 151, Chemin de l'Echeline Montchaffrey 38410 Vaulnaveys-le-Bas - France.
La marque COMPENSATION TERRITORIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3772934.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PASCAL LLUCH - 151, Chemin de l'Echeline Montchaffrey 38410 Vaulnaveys-le-Bas - France
ALAIN LAURENT - 49 rue Raymond IV 31000 Toulouse - France
JEAN PIERRE LAMIC - 261 Allée des Bauges BAT F Appt 42 73000 Chambéry - France
PASCAL LLUCH - 151, Chemin de l'Echeline Montchaffrey 38410 Vaulnaveys-le-Bas - France
Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43
Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Publicité ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.
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