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Marques déposées par PASCAL LEVY
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CAP CONSEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP CONSEIL
PASCAL LEVY

Numéro de dépôt :
3138687
Date de dépôt :
19/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2011
CAP CONSEIL de PASCAL LEVY

Présentation de la marque CAP CONSEIL

Déposée le 19 décembre 2001 par PASCAL LEVY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-05 du 1 février 2002.

Le déposant est PASCAL LEVY, domicilié(e) 10 bd JEAN JAURES, 93400 SAINT OUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL LEVY - France.

La marque CAP CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP CONSEIL est expirée depuis le 19 décembre 2011.

PASCAL LEVY a également déposé les autres marques suivantes : SCIENTECH , GALAXY CONSEIL


PASCAL LEVY - 10 bd JEAN JAURES, 93400 SAINT OUEN - France


PASCAL LEVY - France


Inscription le 2 décembre 2002 - Rejet partiel n°360484 - Publication au BOPI 2002-12-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-49

Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05

Formation aux entreprises.