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Marques déposées par Pascal LESCROART
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CHARTE DE L'ANIMAL CITADIN DE SON IDENTIFICATION JE M'ASSURERAI DE SA SANTE JE ME PREOCCUPERAI UNE BONNE EDUCATION JE LUI DONNERAI EN LAISSE DANS LA RUE JE LE PROMENERAI DE LA VOIE PUBLIQUE SES DEJECTIONS JE RETIRERAI UNE ACTIVITE PHYSIQUE JE LUI PROPOSERAI LA SOLITUDE JE LUI EVITERAI SES CRIS ET ABOIEMENTS JE LIMITERAI DE L'AGGRESSIVITE JE L'ECARTERAI SON ABANDON JE REFUSERAI
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHARTE DE L'ANIMAL CITADIN DE SON IDENTIFICATION JE M'ASSURERAI DE SA SANTE JE ME PREOCCUPERAI UNE BONNE EDUCATION JE LUI DONNERAI EN LAISSE DANS LA RUE JE LE PROMENERAI DE LA VOIE PUBLIQUE SES DEJECTIONS JE RETIRERAI UNE ACTIVITE PHYSIQUE JE LUI PROPOSERAI LA SOLITUDE JE LUI EVITERAI SES CRIS ET ABOIEMENTS JE LIMITERAI DE L'AGGRESSIVITE JE L'ECARTERAI SON ABANDON JE REFUSERAI
Pascal LESCROART

Numéro de dépôt :
3397591
Date de dépôt :
02/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2015
CHARTE DE L\'ANIMAL CITADIN DE SON IDENTIFICATION JE M\'ASSURERAI DE SA SANTE JE ME PREOCCUPERAI UNE BONNE EDUCATION JE LUI DONNERAI EN LAISSE DANS LA RUE JE LE PROMENERAI DE LA VOIE PUBLIQUE SES DEJECTIONS JE RETIRERAI UNE ACTIVITE PHYSIQUE JE LUI PROPOSERAI LA SOLITUDE JE LUI EVITERAI SES CRIS ET ABOIEMENTS JE LIMITERAI DE L\'AGGRESSIVITE JE L\'ECARTERAI SON ABANDON JE REFUSERAI de Pascal LESCROART

Présentation de la marque CHARTE DE L'ANIMAL CITADIN DE SON IDENTIFICATION JE M'ASSURERAI DE SA SANTE JE ME PREOCCUPERAI UNE BONNE EDUCATION JE LUI DONNERAI EN LAISSE DANS LA RUE JE LE PROMENERAI DE LA VOIE PUBLIQUE SES DEJECTIONS JE RETIRERAI UNE ACTIVITE PHYSIQUE JE LUI PROPOSERAI LA SOLITUDE JE LUI EVITERAI SES CRIS ET ABOIEMENTS JE LIMITERAI DE L'AGGRESSIVITE JE L'ECARTERAI SON ABANDON JE REFUSERAI

Déposée le 2 décembre 2005 par Pascal LESCROART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARTE DE L'ANIMAL CITADIN DE SON IDENTIFICATION JE M'ASSURERAI DE SA SANTE JE ME PREOCCUPERAI UNE BONNE EDUCATION JE LUI DONNERAI EN LAISSE DANS LA RUE JE LE PROMENERAI DE LA VOIE PUBLIQUE SES DEJECTIONS JE RETIRERAI UNE ACTIVITE PHYSIQUE JE LUI PROPOSERAI LA SOLITUDE JE LUI EVITERAI SES CRIS ET ABOIEMENTS JE LIMITERAI DE L'AGGRESSIVITE JE L'ECARTERAI SON ABANDON JE REFUSERAI »

Le déposant est Pascal LESCROART domicilié(e) 463, chemin du Micocoulier,06270 VILLENEUVE-LOUBET - 06270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal LESCROART domicilié(e) 463, chemin du Micocoulier,06270 VILLENEUVE-LOUBET - 06270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARTE DE L'ANIMAL CITADIN DE SON IDENTIFICATION JE M'ASSURERAI DE SA SANTE JE ME PREOCCUPERAI UNE BONNE EDUCATION JE LUI DONNERAI EN LAISSE DANS LA RUE JE LE PROMENERAI DE LA VOIE PUBLIQUE SES DEJECTIONS JE RETIRERAI UNE ACTIVITE PHYSIQUE JE LUI PROPOSERAI LA SOLITUDE JE LUI EVITERAI SES CRIS ET ABOIEMENTS JE LIMITERAI DE L'AGGRESSIVITE JE L'ECARTERAI SON ABANDON JE REFUSERAI est expirée depuis le 2 décembre 2015.


Pascal LESCROART - 463, chemin du Micocoulier,06270 VILLENEUVE-LOUBET - 06270 - France


Pascal LESCROART - 463, chemin du Micocoulier,06270 VILLENEUVE-LOUBET - 06270 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-20

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Education.