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Marques déposées par monsieur PASCAL LEROY
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PROPOS' NATURE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROPOS' NATURE
Monsieur PASCAL LEROY

Numéro de dépôt :
4658279
Date de dépôt :
18/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2030
PROPOS\' NATURE de PASCAL LEROY

Présentation de la marque PROPOS' NATURE

Déposée par voie électronique le 18 juin 2020 par monsieur PASCAL LEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROPOS' NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-28 du 10 juillet 2020.

Le déposant est monsieur PASCAL LEROY domicilié(e) ZA DU GRAND PONT - 13640 - LA ROQUE D'ANTHERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PASCAL LEROY domicilié(e) ZA DU GRAND PONT - 13640 - LA ROQUE D'ANTHERON - France.

La marque PROPOS' NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4658279.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROPOS' NATURE arrivera à expiration en date du 18 juin 2030.

PASCAL LEROY a également déposé les autres marques suivantes : LABORATOIRE PROPOS' NATURE , Joli'essence EN PROVENCE


Monsieur PASCAL LEROY - ZA DU GRAND PONT - 13640 - LA ROQUE D'ANTHERON - France


Monsieur PASCAL LEROY - ZA DU GRAND PONT - 13640 - LA ROQUE D'ANTHERON - France


Publication - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.