Marque expirée - Marque en non vigueur
LE SPARTIATE
Numéro de dépôt :
3522958
Date de dépôt :
07/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
07/09/2017
Présentation de la marque LE SPARTIATE
Déposée le 7 septembre 2007 par Pascal Leroy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « LE SPARTIATE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SPARTIATE est expirée depuis le 7 septembre 2017.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-06
Publication - Publication le 12 oct. 2007 au BOPI 2007-41