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Marques déposées par Pascal LENOTTE
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TouchZplan
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TouchZplan
Pascal LENOTTE

Numéro de dépôt :
3834145
Date de dépôt :
24/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2021
TouchZplan de Pascal LENOTTE

Présentation de la marque TouchZplan

Déposée par voie électronique le 24 mai 2011 par Pascal LENOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TouchZplan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est Pascal LENOTTE domicilié(e) 10 rue du Colonel Fabien - 93300 - AUBERVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal LENOTTE domicilié(e) 10 rue du Colonel Fabien - 93300 - AUBERVILLIERS - France.

La marque TouchZplan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TouchZplan est expirée depuis le 24 mai 2021.

Pascal LENOTTE a également déposé les autres marques suivantes : Exe&Co


Pascal LENOTTE - 10 rue du Colonel Fabien - 93300 - AUBERVILLIERS - France


Pascal LENOTTE - 10 rue du Colonel Fabien - 93300 - AUBERVILLIERS - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.