Marque expirée - Marque en non vigueur

TRANSCAL-SERVICE
PASCAL LEMONNIER

Numéro de dépôt :
3500837
Date de dépôt :
14/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2017
TRANSCAL-SERVICE de PASCAL LEMONNIER

Présentation de la marque TRANSCAL-SERVICE

Déposée le 14 mai 2007 par la société PASCAL LEMONNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSCAL-SERVICE »

Le déposant est la société PASCAL LEMONNIER domicilié(e) 5 CHEMIN DE L'EPINE PIEUX,14340 AUVILLARS - 14340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 036 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL LEMONNIER domicilié(e) 5 CHEMIN DE L'EPINE PIEUX,14340 AUVILLARS - 14340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSCAL-SERVICE est expirée depuis le 14 mai 2017.


PASCAL LEMONNIER - 5 CHEMIN DE L'EPINE PIEUX,14340 AUVILLARS - 14340 - France - SIREN 319036513


PASCAL LEMONNIER - 5 CHEMIN DE L'EPINE PIEUX,14340 AUVILLARS - 14340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25

Transport.