Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SITE EXPERT L'EXPERTISE OBLIGATOIRE DE L'IMMOBILIER ET DU BATIMENT
Monsieur Pascal Leduc
Monsieur Arnaud Devriendt

Numéro de dépôt :
3304549
Date de dépôt :
19/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2014
LE SITE EXPERT L\'EXPERTISE OBLIGATOIRE DE L\'IMMOBILIER ET DU BATIMENT de Pascal Leduc

Présentation de la marque LE SITE EXPERT L'EXPERTISE OBLIGATOIRE DE L'IMMOBILIER ET DU BATIMENT

Déposée le 19 juillet 2004 par monsieur Pascal Leduc et monsieur Arnaud Devriendt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SITE EXPERT L'EXPERTISE OBLIGATOIRE DE L'IMMOBILIER ET DU BATIMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Les déposants sont monsieur Pascal Leduc domicilié(e) 18 avenue Carnot,91410 DOURDAN - 91410 - France et monsieur Arnaud Devriendt domicilié(e) 5 bis rue de Paris,91310 LONGMONT SUR ORGE - 91310 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Christophe HERY Avocat au Barreau de Paris LMT AVOCATS domicilié(e) 5 rue Beaujon,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque LE SITE EXPERT L'EXPERTISE OBLIGATOIRE DE L'IMMOBILIER ET DU BATIMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304549.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SITE EXPERT L'EXPERTISE OBLIGATOIRE DE L'IMMOBILIER ET DU BATIMENT est expirée depuis le 19 juillet 2014.


Monsieur Pascal Leduc - 18 avenue Carnot,91410 DOURDAN - 91410 - France

Monsieur Arnaud Devriendt - 5 bis rue de Paris,91310 LONGMONT SUR ORGE - 91310 - France


Maître Christophe HERY Avocat au Barreau de Paris LMT AVOCATS - 5 rue Beaujon,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

Produits de l'imprimerie ; photographies, articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés. Papier ; carton, boîtes en carton ou de papier ; affiche ; albums, cartes-livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers, instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. Education ; formation, divertissement ; publication de livres, prêts de livres ; production de films sur bande vidéo ; services de photographie ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; publication électronique de livres et de périodiques en lignes. Micro-édition sur toute expertise du bâtiment et de l'immobilier en France, en Europe et dans le monde. Distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers. Renseignement d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; relations publiques. Estimation immobilière ; affaire immobilière ; gestion et animation d'un réseau d'entreprises affiliées, à savoir aide dans l'exploitation, la promotion ou la direction d'entreprises commerciales. Recherche de développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; programmation pour ordinateur ; services juridiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.