Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EQUIFER
Pascal LEDOYEN SARL

Numéro de dépôt :
92447526
Date de dépôt :
22/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque EQUIFER

Déposée le 22 décembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pascal LEDOYEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUIFER »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pascal LEDOYEN domicilié(e) Chemin de la Saponite, 61200 ARGENTAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 511 649 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean LEPRIEUR AVOCAT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Pascal LEDOYEN a également déposé les autres marques suivantes : EQUI/CLAY , EQUIDETTE , HEMOPHOR , EXTRULIBRE , EQUI SPRAY , EQUI/CUIR , EQUI/SABOT , HEPAQUINE , EQUI TRANSIT , BIEN ETRE DE CHEZ EQUILIBRE


Pascal LEDOYEN SARL - Chemin de la Saponite, 61200 ARGENTAN - France - SIREN 342511649


Maître Jean LEPRIEUR AVOCAT - France


Inscription le 29 juillet 1998 - Rejet total n°258631 - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1998-07-29

Produits pharmaceutiques vétérinaires et hygiéniques.Produits agricoles, aliments pour animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.