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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pascal LEDOYEN
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EQUI TRANSIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUI TRANSIT
Pascal LEDOYEN, (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
95581762
Date de dépôt :
24/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2005

Présentation de la marque EQUI TRANSIT

Déposée le 24 juillet 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pascal LEDOYEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUI TRANSIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pascal LEDOYEN domicilié(e) Chemin de la Saponite, 61200 ARGENTAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 511 649 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France.

La marque EQUI TRANSIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUI TRANSIT est expirée depuis le 24 juillet 2005.

Pascal LEDOYEN a également déposé les autres marques suivantes : EQUI/CLAY , EQUIDETTE , HEMOPHOR , EXTRULIBRE , EQUI SPRAY , EQUI/CUIR , EQUI/SABOT , HEPAQUINE , BIEN ETRE DE CHEZ EQUILIBRE , LA HAUTE GAMME DIETETIQUE DU CHEVAL


Pascal LEDOYEN, (société à responsabilité limitée) - Chemin de la Saponite, 61200 ARGENTAN - France - SIREN 342511649


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France


Inscription le 9 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238171 - Publication au BOPI 1997-06-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-01

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

-Produits vétérinaires et de soin pour chevaux, notamment un sirop de bactéries lactiques vivantes. -Compléments et produits alimentaires pour chevaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.