EQUI SPRAY
Présentation de la marque EQUI SPRAY
Déposée le 24 juillet 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pascal LEDOYEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUI SPRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EQUI SPRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581756.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUI SPRAY est expirée depuis le 24 juillet 2005.
Pascal LEDOYEN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238171 - Publication au BOPI 1997-06-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-01
Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35