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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL LEDOYEN
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EQUI/MOUSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUI/MOUSSE
PASCAL LEDOYEN (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1659309
Date de dépôt :
19/04/1991
Lieu de dépôt :
ARGENTAN
Date d'expiration :
19/04/2001

Présentation de la marque EQUI/MOUSSE

Déposée le 19 avril 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL LEDOYEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARGENTAN), la marque française « EQUI/MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL LEDOYEN domicilié(e) chemin de La Saponite, 61200 ARGENTAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREATIONS MARGUERITE - France.

La marque EQUI/MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

PASCAL LEDOYEN a également déposé les autres marques suivantes : EQUI/CLAY , EQUIDETTE , HEMOPHOR , EXTRULIBRE , EQUI SPRAY , EQUI/CUIR , EQUI/SABOT , HEPAQUINE , EQUI TRANSIT , BIEN ETRE DE CHEZ EQUILIBRE


PASCAL LEDOYEN (S.A.R.L.) - chemin de La Saponite, 61200 ARGENTAN - France


CREATIONS MARGUERITE - France


Inscription le 9 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238171 - Publication au BOPI 1997-06-09

Aliments complémentaires, produits vétérinaires pour chevaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.