Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUI BOX
Pascal LEDOYEN, (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
95581760
Date de dépôt :
24/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2005

Présentation de la marque EQUI BOX

Déposée le 24 juillet 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pascal LEDOYEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUI BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pascal LEDOYEN domicilié(e) Chemin de la Saponite, 61200 ARGENTAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 511 649 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France.

La marque EQUI BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUI BOX est expirée depuis le 24 juillet 2005.

Pascal LEDOYEN a également déposé les autres marques suivantes : EQUI/CLAY , EQUIDETTE , HEMOPHOR , EXTRULIBRE , EQUI SPRAY , EQUI/CUIR , EQUI/SABOT , HEPAQUINE , EQUI TRANSIT , BIEN ETRE DE CHEZ EQUILIBRE


Pascal LEDOYEN, (société à responsabilité limitée) - Chemin de la Saponite, 61200 ARGENTAN - France - SIREN 342511649


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France


Inscription le 9 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238171 - Publication au BOPI 1997-06-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-01

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

-Produits vétérinaires et de soin pour chevaux; désinfectants, notamment de bâtiments