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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL LEDOYEN
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BIEN ETRE DE CHEZ EQUILIBRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIEN ETRE DE CHEZ EQUILIBRE
PASCAL LEDOYEN SARL

Numéro de dépôt :
94535973
Date de dépôt :
12/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2004

Présentation de la marque BIEN ETRE DE CHEZ EQUILIBRE

Déposée le 12 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL LEDOYEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIEN ETRE DE CHEZ EQUILIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL LEDOYEN domicilié(e) CHEMIN DE LA SAPONITE, 61200 ARGENTAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 511 649 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean LEPRIEUR AVOCAT - France.

La marque BIEN ETRE DE CHEZ EQUILIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIEN ETRE DE CHEZ EQUILIBRE est expirée depuis le 12 septembre 2004.

PASCAL LEDOYEN a également déposé les autres marques suivantes : EQUI/CLAY , EQUIDETTE , HEMOPHOR , EXTRULIBRE , EQUI SPRAY , EQUI/CUIR , EQUI/SABOT , HEPAQUINE , EQUI TRANSIT , LA HAUTE GAMME DIETETIQUE DU CHEVAL


PASCAL LEDOYEN SARL - CHEMIN DE LA SAPONITE, 61200 ARGENTAN - France - SIREN 342511649


Maître Jean LEPRIEUR AVOCAT - France


Inscription le 9 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238171 - Publication au BOPI 1997-06-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-36

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Produits pharmaceutiques vétérinaires et hygiéniques Produits agricoles, ni préparés, ni transformés, aliments pour animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.