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Marques déposées par Pascal LECLERC
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CUVEE SACREE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE SACREE
Pascal LECLERC

Numéro de dépôt :
1653865
Date de dépôt :
22/03/1991
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
22/03/2001

Présentation de la marque CUVEE SACREE

Déposée le 22 mars 1991 par Pascal LECLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « CUVEE SACREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Pascal LECLERC, domicilié(e) 71 rue Chaude Ruelle, 51200 EPERNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Valérie CHARPANTIER 1 cours de Provence, 51200 EPERNAY - France.

La marque CUVEE SACREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE SACREE est expirée depuis le 22 mars 2001.

Pascal LECLERC a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE LE CLOS NITO , CUVEE LES CHEVRES PIERREUSES , CUVEE LE BOIS DES JOTS , LECLERC BRIANT CUVEE WOLFGANG MOZART BICENTENAIRE LA FLUTE ENCHANTEE WOLFGANG AMADEUS MOZART , CUVEE WOLFGANG MOZART , CUVEE LA SONATE , CUVEE LES CHEVRES , CUVEE AMADEUS , CUVEE LE CLOS DE CUMIERES , CUVEE PERLE D'OR


Pascal LECLERC - 71 rue Chaude Ruelle, 51200 EPERNAY - France


Valérie CHARPANTIER 1 cours de Provence, 51200 EPERNAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

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