CUVEE LES HOUSSETTES
Présentation de la marque CUVEE LES HOUSSETTES
Déposée le 3 mai 1991 par Pascal LECLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « CUVEE LES HOUSSETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUVEE LES HOUSSETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663078.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE LES HOUSSETTES est expirée depuis le 3 mai 2001.
Pascal LECLERC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43