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Marques déposées par Pascal LECLERC
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CUVEE LE CLOS NITO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE LE CLOS NITO
Pascal LECLERC

Numéro de dépôt :
1711493
Date de dépôt :
03/05/1991
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
03/05/2001

Présentation de la marque CUVEE LE CLOS NITO

Déposée le 3 mai 1991 par Pascal LECLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « CUVEE LE CLOS NITO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Pascal LECLERC, domicilié(e) 71, rue Chaude Ruelle, 51200 EPERNAY - France.

La marque CUVEE LE CLOS NITO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE LE CLOS NITO est expirée depuis le 3 mai 2001.

Pascal LECLERC a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE LES CHEVRES PIERREUSES , CUVEE LE BOIS DES JOTS , LECLERC BRIANT CUVEE WOLFGANG MOZART BICENTENAIRE LA FLUTE ENCHANTEE WOLFGANG AMADEUS MOZART , CUVEE WOLFGANG MOZART , CUVEE LA SONATE , CUVEE LES CHEVRES , CUVEE AMADEUS , CUVEE LE CLOS DE CUMIERES , CUVEE PERLE D'OR , CUVEE LE CLOS LE VILLAGE


Pascal LECLERC - 71, rue Chaude Ruelle, 51200 EPERNAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Vins d'appellation d'origine de provenance franÇaise à savoir CHAMPAGNE provenant de l'exploitation exactement dénommée LE CLOS NITO