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Marques déposées par PASCAL LECLERC
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CUVEE LE CLOS LE VILLAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE LE CLOS LE VILLAGE
PASCAL LECLERC

Numéro de dépôt :
1711495
Date de dépôt :
03/05/1991
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
03/05/2001

Présentation de la marque CUVEE LE CLOS LE VILLAGE

Déposée le 3 mai 1991 par PASCAL LECLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « CUVEE LE CLOS LE VILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PASCAL LECLERC, domicilié(e) 71, rue Chaude Ruelle, 51200 EPERNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALERIE CHARPANTIER - France.

La marque CUVEE LE CLOS LE VILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE LE CLOS LE VILLAGE est expirée depuis le 3 mai 2001.

PASCAL LECLERC a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE LE CLOS NITO , CUVEE LES CHEVRES PIERREUSES , CUVEE LE BOIS DES JOTS , LECLERC BRIANT CUVEE WOLFGANG MOZART BICENTENAIRE LA FLUTE ENCHANTEE WOLFGANG AMADEUS MOZART , CUVEE WOLFGANG MOZART , CUVEE LA SONATE , CUVEE LES CHEVRES , CUVEE AMADEUS , CUVEE LE CLOS DE CUMIERES , CUVEE PERLE D'OR


PASCAL LECLERC - 71, rue Chaude Ruelle, 51200 EPERNAY - France


VALERIE CHARPANTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Vins d'appellation d'origine de provenance franÇaise à savoir CHAMPAGNE provenant de l'exploitation exactement dénommée LE CLOS LE VILLAGE