Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CUVEE LA SONATE
Numéro de dépôt :
1653866
Date de dépôt :
22/03/1991
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
22/03/2001
Présentation de la marque CUVEE LA SONATE
Déposée le 22 mars 1991 par Pascal LECLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « CUVEE LA SONATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CUVEE LA SONATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653866.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE LA SONATE est expirée depuis le 22 mars 2001.
Pascal LECLERC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36