Marque expirée - Marque en non vigueur

MONPANIERWEB.COM
Pascal LECELLIER

Numéro de dépôt :
3660740
Date de dépôt :
29/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2019
MONPANIERWEB.COM de Pascal LECELLIER

Présentation de la marque MONPANIERWEB.COM

Déposée par voie électronique le 29 juin 2009 par Pascal LECELLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MONPANIERWEB.COM »

Le déposant est Pascal LECELLIER domicilié(e) 22 avenue des Alliés - 13290 - Les MILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal LECELLIER domicilié(e) 22 avenue des Alliés - 13290 - Les MILLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONPANIERWEB.COM est expirée depuis le 29 juin 2019.

Pascal LECELLIER a également déposé les autres marques suivantes : Bleu Anis , practicity , OMATEP , PROVENCE provence.com PROVENCE SYNERGY www.provencesynergy.com , Mag® issime


Pascal LECELLIER - 22 avenue des Alliés - 13290 - Les MILLES - France


Pascal LECELLIER - 22 avenue des Alliés - 13290 - Les MILLES - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Gestion de fichiers informatiques ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.