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Marques déposées par monsieur Pascal LE BERRE
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ABC DEPLACEMENTS LE TRANSPORT EN TOUTE LIBERTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ABC DEPLACEMENTS LE TRANSPORT EN TOUTE LIBERTE
M. Pascal LE BERRE

Numéro de dépôt :
4050711
Date de dépôt :
28/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2023
ABC DEPLACEMENTS LE TRANSPORT EN TOUTE LIBERTE de Pascal LE BERRE

Présentation de la marque ABC DEPLACEMENTS LE TRANSPORT EN TOUTE LIBERTE

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2013 par monsieur Pascal LE BERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ABC DEPLACEMENTS LE TRANSPORT EN TOUTE LIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est monsieur Pascal LE BERRE domicilié(e) Résidence les Agapanthes - Bât. D - Appt 18, 2 rue Louis Cassas - 29000 - QUIMPER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL POUPON, Mme. Isabelle COTONNEC domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque ABC DEPLACEMENTS LE TRANSPORT EN TOUTE LIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050711.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABC DEPLACEMENTS LE TRANSPORT EN TOUTE LIBERTE est expirée depuis le 28 novembre 2023.


M. Pascal LE BERRE - Résidence les Agapanthes - Bât. D - Appt 18, 2 rue Louis Cassas - 29000 - QUIMPER - France


CABINET MICHEL POUPON, Mme. Isabelle COTONNEC - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Transport ; transports en automobile ; transport de personnes à mobilité réduite ; organisation de transports, de voyages ; information en matière de transport ; services logistiques en matière de transport ; services de taxis ; location de véhicules, aménagés ou non, avec ou sans chauffeurs ; services de chauffeurs ; organisation de promenades ; ces services étant notamment à destination de personnes handicapées ou à mobilité réduite ; aide aux déplacements de personnes ayant des difficultés à se déplacer ; aide à la mobilité et au transport de personnes ayant des difficultés à se déplacer ; location de fauteuils roulants.