Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Pascal LAISNEY
/
TEAM DAP91
Marque expirée - Marque en non vigueur

TEAM DAP91
Monsieur Pascal LAISNEY

Numéro de dépôt :
3506648
Date de dépôt :
12/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2017
TEAM DAP91 de Pascal LAISNEY

Présentation de la marque TEAM DAP91

Déposée le 12 juin 2007 par monsieur Pascal LAISNEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEAM DAP91 »

Le déposant est monsieur Pascal LAISNEY domicilié(e) 133 rue Eugène Tartasse,91550 PARAY VIEILLE POSTE - 91550 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal LAISNEY domicilié(e) 133 rue Eugène Tartasse,91550 PARAY VIEILLE POSTE - 91550 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEAM DAP91 est expirée depuis le 12 juin 2017.


Monsieur Pascal LAISNEY - 133 rue Eugène Tartasse,91550 PARAY VIEILLE POSTE - 91550 - France


Monsieur Pascal LAISNEY - 133 rue Eugène Tartasse,91550 PARAY VIEILLE POSTE - 91550 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Activités sportives et culturelles.