Marque expirée - Marque en non vigueur
LE FROGGY'S CLUB ENFIN DES VINS DIFFERENTS!
Numéro de dépôt :
3385551
Date de dépôt :
06/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2015
Présentation de la marque LE FROGGY'S CLUB ENFIN DES VINS DIFFERENTS!
Déposée le 6 octobre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pascal Labasse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE FROGGY'S CLUB ENFIN DES VINS DIFFERENTS! »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FROGGY'S CLUB ENFIN DES VINS DIFFERENTS! est expirée depuis le 6 octobre 2015.
Pascal Labasse a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-11
Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46