Déposée par voie électronique le 28 novembre 2010 par Pascal KOSSAYAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SPORTEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-50 du 17 décembre 2010.
Le déposant est Pascal KOSSAYAN domicilié(e) 15 avenue du Docteur Arnold Netter - 75012 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal KOSSAYAN domicilié(e) 15 avenue du Docteur Arnold Netter - 75012 - Paris - France.
La marque SPORTEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785762.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORTEO est expirée depuis le 28 novembre 2020.
Pascal KOSSAYAN a également déposé les autres marques suivantes : MELTING SPORT
Pascal KOSSAYAN - 15 avenue du Docteur Arnold Netter - 75012 - Paris - France
Pascal KOSSAYAN - 15 avenue du Docteur Arnold Netter - 75012 - Paris - France
Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Présentation de produits sur tout moyen de communication (point de vente et site Internet) pour la vente au détail d'articles et d'équipements de sport ou de loisirs, à savoir : vêtements ; chaussures ; chapellerie ; ceintures ; lunettes de soleil ; montres ; produits d'horlogerie et chronométrique ; sacs, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs de sport ; matériels et produits médicaux et paramédicaux (à savoir bandes adhésives, compresses de froid, spray de froid, compresses stériles, désinfectants, pansements, attelles, ceintures, chevillières, coudières, genouillères, semelles orthopédiques) ; aliments, boissons, substances diététiques et compléments nutritionnels à usage non médical ; articles de gymnastique et de sport ; articles de protection pour la pratique du sport (articles de sport) ; articles pour la musculation et l'entretien du corps (fitness, amincissement) ; linge de toilette en matières textiles ; livres et supports d'enregistrement vidéos et sonores ; tous ces produits intéressant la pratique du sport et des loisirs. ;
Services de flocage (impression) d'articles textiles et en cuir. ;
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de loisirs ; services de photographie ; services de reportages photographiques ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; tous ces services intéressant la pratique du sport et des loisirs.
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