Marque enregistrée - Marque en vigueur

KONSORGA
M. Pascal Kociszewski, Agissant pour le compte de la société "Konsorga" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4304484
Date de dépôt :
04/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/10/2026
KONSORGA de Pascal Kociszewski

Présentation de la marque KONSORGA

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2016 par monsieur Pascal Kociszewski auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KONSORGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est monsieur Pascal Kociszewski domicilié(e) 21 rue de Rimont, Villa 88 - 31100 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal KOCISZEWSKI domicilié(e) Villa 88, 21 RUE de Rimont - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque KONSORGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KONSORGA arrivera à expiration en date du 4 octobre 2026.


M. Pascal Kociszewski, Agissant pour le compte de la société "Konsorga" en cours de formation - 21 rue de Rimont, Villa 88 - 31100 - Toulouse - France


M. Pascal KOCISZEWSKI - Villa 88, 21 RUE de Rimont - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

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