Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOLOZEN HOTELS STUDIOS
Pascal Kieffer
François Brandon
Isabelle Pierrey-Rouget

Numéro de dépôt :
3659174
Date de dépôt :
22/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2019
ECOLOZEN HOTELS STUDIOS de Pascal Kieffer

Présentation de la marque ECOLOZEN HOTELS STUDIOS

Déposée le 22 juin 2009 par Pascal Kieffer, François Brandon, Isabelle Pierrey-Rouget auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOLOZEN HOTELS STUDIOS »

Les déposants sont Pascal Kieffer domicilié(e) 29 rue Joseph Cugnot - 21800 - SENNECEY LES DIJON - France, François Brandon domicilié(e) 13 rue Devosges - 21000 - DIJON - France, Isabelle Pierrey-Rouget domicilié(e) 70 avenue Victor Hugo - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal Kieffer domicilié(e) 29 rue Joseph Cugnot - 21800 - SENNECEY LES DIJON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLOZEN HOTELS STUDIOS est expirée depuis le 22 juin 2019.

Pascal Kieffer a également déposé les autres marques suivantes : ECOLOZEN STUDIOS , ECOLOZEN HOTELS


Pascal Kieffer - 29 rue Joseph Cugnot - 21800 - SENNECEY LES DIJON - France

François Brandon - 13 rue Devosges - 21000 - DIJON - France

Isabelle Pierrey-Rouget - 70 avenue Victor Hugo - 21000 - DIJON - France


Pascal Kieffer - 29 rue Joseph Cugnot - 21800 - SENNECEY LES DIJON - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Photographies ; affiches ;

Monuments non métalliques ; constructions non métalliques.