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Marques déposées par Pascal KIEFFER
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ECOLOZEN HOTELS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOLOZEN HOTELS
Pascal KIEFFER
François Brandon
Isabelle PIERREY-ROUGET

Numéro de dépôt :
3659173
Date de dépôt :
22/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2019
ECOLOZEN HOTELS de Pascal KIEFFER

Présentation de la marque ECOLOZEN HOTELS

Déposée le 22 juin 2009 par Pascal KIEFFER, François Brandon, Isabelle PIERREY-ROUGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOLOZEN HOTELS »

Les déposants sont Pascal KIEFFER domicilié(e) 29 rue Joseph Cugnot - 21800 - SENNECEY LES DIJON - France, François Brandon domicilié(e) 13 Rue Devosges - 21000 - DIJON - France, Isabelle PIERREY-ROUGET domicilié(e) 70 Avenue Victor Hugo - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal KIEFFER domicilié(e) 29 rue Joseph Cugnot - 21800 - SENNECEY LES DIJON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLOZEN HOTELS est expirée depuis le 22 juin 2019.

Pascal KIEFFER a également déposé les autres marques suivantes : ECOLOZEN STUDIOS , ECOLOZEN HOTELS STUDIOS


Pascal KIEFFER - 29 rue Joseph Cugnot - 21800 - SENNECEY LES DIJON - France

François Brandon - 13 Rue Devosges - 21000 - DIJON - France

Isabelle PIERREY-ROUGET - 70 Avenue Victor Hugo - 21000 - DIJON - France


Pascal KIEFFER - 29 rue Joseph Cugnot - 21800 - SENNECEY LES DIJON - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Photographies ; affiches ;

Monuments non métalliques ; constructions non métalliques.