Groupe Patrimoine et Entreprise
Présentation de la marque Groupe Patrimoine et Entreprise
Déposée le 16 juillet 2007 par Pascal JULIEN SAINT AMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Groupe Patrimoine et Entreprise »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Groupe Patrimoine et Entreprise est expirée depuis le 16 juillet 2017.
Pascal JULIEN SAINT AMAND a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-51
Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34