SIM Trust

Pascal Juin

Les équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, les programmes informatiques et logiciels de toutes sortes quel que soit leur support d'enregistrement ou de diffusion, les logiciels enregistrés sur support magnétiques ou téléchargés depuis un réseau informatique externe, notamment : les logiciels destinés, notamment, au cryptage des données, à l'authentification de personnes et à la confirmation d'opérations, à la gestion de clés et de cachets, à la gestion d'autorisations, à la recherche et à la récupération d'informations et d'autres ressources disponibles sur des réseaux informatiques, à la transmission de message électroniques, à la gestion de droits et comptes personnels et de porte-monnaie électronique, à la gestion commerciale, comptable et financière dans le domaine de la vente au détail, à la gestion des terminaux de paiement électroniques et de distributeurs de billets, à la communication des données ; les antennes ; les cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur et leurs lecteurs ; les puces et les circuits intégrés ; les téléphones portables ; les agendas électroniques ; les distributeurs de billets et de tickets ; les machines à dicter ; les dispositifs d'authentification biométrique ; les machines à voter. La publicité, la gestion des affaires commerciales, l'administration commerciale et les travaux de bureau, notamment : la promotion des ventes, la gestion d'opérations de fidélisation ; le recueil de données dans un fichier central, la gestion de fichiers informatiques, les informations statistiques, la recherche d'informations dans des fichiers informatiques ; la tenue de livre, la comptabilité, l'établissement de relevés de comptes, la vérification de compte ; les ventes aux enchères ; les services de réception d'appel téléphonique, notamment pour les transactions commerciales et la diffusion d'informations ; l'aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; aide à la direction de projets ; la localisation de biens et de personnes par ordinateur. Les affaires financières, monétaire, les assurances, notamment : les affaires bancaires, la banque directe, l'émission et la gestion de cartes de crédit et de débit, les transferts électroniques de fonds, les opérations de compensation, les crédits, le crédit documentaire, les cautions, les garanties, les opérations de change ; le courtage ; le courtage en bourse ; les transactions financières ; le recouvrement de créances ; l'émission de bons de valeur ; les assurances de biens et de personnes ; les agences en douane. Les télécommunications, notamment : la radio téléphonie mobile ; les communication radiophoniques, téléphoniques, radioélectriques ; les communications et les services téléphoniques ; les communications par terminaux d'ordinateurs ou de téléphone mobile ; la messagerie électronique et transmission de messages ; les transmissions par satellite ; le raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial et les services d'acheminement et de jonction pour télécommunications, la fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, par la location d'appareils pour la transmission de messages. Le transport et l'organisation de voyage, notamment : les agences de voyages ; la réservation de places de voyage ; la billeterie de transport aérien, ferroviaire, urbain ; les services de taxis ; les services aux voyageurs ; les services de visas ; les services de transit ; la livraison de colis et la distribution de courrier ; la livraison de marchandises commandées par correspondance. Les divertissements, notamment : les services de jeux proposés en ligne, l'organisation de loteries, les jeux d'argent, la location d'enregistrements sonores et de films, l'exploitation de publications en ligne ; les réservations de places de spectacles. Les services informatiques et les services ne pouvant être rangés dans une autre classe, à savoir : la recherche et la récupération d'informations sur des réseaux informatiques ; l'offre d'accès à des réseaux informatiques mondiaux d'information à des utilisateurs multiples pour le transfert et la diffusion d'informations ; les conseils etl'assistance technique dans le domaine des services de vente au détail ; l'offre d'infrastructures en ligne permettant une interaction en temps réel avec d'autres utilisateurs d'ordinateurs ; la location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; la conception, la mise à jour, l'installation et la maintenance de logiciels informatiques ; la location d'ordinateurs et de téléphones mobiles, de composants et d'accessoires d'ordinateurs et de téléphones mobiles, de logiciels informatiques et de distributeurs automatiques ; l'exploitation de brevets et de droits de propriété intellectuelle ; la concession de brevet et de licences de propriété intellectuelle ; la sécurité et la consultation en matière sécurité ; les services de contentieux ; la réservation d'hôtels ; les services de notariat et d'authentification ; les services d'identification de personnes ; les services d'arbitrage ; le contrôle de qualité ; l'étude de projets techniques ; la recherche et le développement de nouveaux produits.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.