Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASCAL JOLIVET INDIGENE
PASCAL JOLIVET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4376282
Date de dépôt :
13/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2027
PASCAL JOLIVET INDIGENE de PASCAL JOLIVET

Présentation de la marque PASCAL JOLIVET INDIGENE

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASCAL JOLIVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASCAL JOLIVET INDIGENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-31 du 4 août 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PASCAL JOLIVET domicilié(e) Les Franches, Route de Chavignol - 18300 - SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 994 831 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMS Bureau Francis Lefebvre, Mme. Anne-Laure VILLEDIEU domicilié(e) 2 rue Ancelle - 92522 - Neuilly-sur-Seine Cedex - France.

La marque PASCAL JOLIVET INDIGENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4376282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASCAL JOLIVET INDIGENE arrivera à expiration en date du 13 juillet 2027.

PASCAL JOLIVET a également déposé les autres marques suivantes : EXCEPTION PASCAL JOLIVET , DOMAINE RIX , ATTITUDE PASCAL JOLIVET , RIVE GAUCHE SANCERRE , PASCAL JOLIVET , LES CAILLOTTES , PASCAL JOLIVET ATTITUDE ATTITUDE 2001 , PASCAL JOLIVET SAUVAGE , RIVE DROITE POUILLY FUME , PASCAL JOLIVET REVELATION


PASCAL JOLIVET, Société par actions simplifiée - Les Franches, Route de Chavignol - 18300 - SANCERRE - France - SIREN 322994831


CMS Bureau Francis Lefebvre, Mme. Anne-Laure VILLEDIEU - 2 rue Ancelle - 92522 - Neuilly-sur-Seine Cedex - France


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Enregistrement sans modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.