Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Nèg, NG, Ng, Cimarron, CM, Maroon, MR
Pascal Joël PETIT

Numéro de dépôt :
3826597
Date de dépôt :
26/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Nèg, NG, Ng, Cimarron, CM, Maroon, MR de Pascal Joël PETIT

Présentation de la marque Nèg, NG, Ng, Cimarron, CM, Maroon, MR

Déposée le 26 avril 2011 par Pascal Joël PETIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Nèg, NG, Ng, Cimarron, CM, Maroon, MR »

Le déposant est Pascal Joël PETIT domicilié(e) 01 Rés. Les abeilles 2 Convenance - 97122 - BAIE-MAHAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal Joël PETIT domicilié(e) 01 Rés. Les abeilles 2 Convenance - 97122 - BAIE-MAHAULT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Pascal Joël PETIT - 01 Rés. Les abeilles 2 Convenance - 97122 - BAIE-MAHAULT - France


Pascal Joël PETIT - 01 Rés. Les abeilles 2 Convenance - 97122 - BAIE-MAHAULT - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Inscription le 2 février 2012 - Rejet total n°568834 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-02

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.