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Marques déposées par PASCAL JEANROY
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MOTO-MALUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOTO-MALUS
PASCAL JEANROY

Numéro de dépôt :
3437005
Date de dépôt :
26/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
26/06/2016
MOTO-MALUS de PASCAL JEANROY

Présentation de la marque MOTO-MALUS

Déposée le 26 juin 2006 par PASCAL JEANROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « MOTO-MALUS »

Le déposant est PASCAL JEANROY domicilié(e) 161 RUE CARNOT,88270 DOMPAIRE - 88270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL JEANROY domicilié(e) 161 RUE CARNOT,88270 DOMPAIRE - 88270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTO-MALUS est expirée depuis le 26 juin 2016.

PASCAL JEANROY a également déposé les autres marques suivantes : MOBILITE ETUDIANT , AUTO-JOUR , CAMION-TEMPO


PASCAL JEANROY - 161 RUE CARNOT,88270 DOMPAIRE - 88270 - France


PASCAL JEANROY - 161 RUE CARNOT,88270 DOMPAIRE - 88270 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

Assurances ;Télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.